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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TDM Consulting RC No 22 351
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TERRE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE PROVENCE
TDM Consulting SARL RC No 22 351

Numéro de dépôt :
3324871
Date de dépôt :
19/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2014
TERRE PROVENCE de TDM Consulting RC No 22 351

Présentation de la marque TERRE PROVENCE

Déposée le 19 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TDM Consulting RC No 22 351 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TDM Consulting RC No 22 351 domicilié(e) Zone franche d'exportation de Tanger, Ilot 26 B Bat C1, Bureau 5 Tanger,Maroc - Maroc.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc BOCCARA Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 26 rue de Bassano,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque TERRE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE PROVENCE est expirée depuis le 19 novembre 2014.

TDM Consulting RC No 22 351 a également déposé les autres marques suivantes : MAROC RIADS , TERRE HÔTEL , MARRAKECH RIADS , TERRE IMMOBILIER , RIAD , TERRE , TERRE MAROC'


TDM Consulting SARL RC No 22 351 - Zone franche d'exportation de Tanger, Ilot 26 B Bat C1, Bureau 5 Tanger,Maroc - Maroc


Jean-Marc BOCCARA Avocat au Barreau de Paris - 26 rue de Bassano,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Télécommunications. Transport ; organisation de voyages. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.